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1. ÉDITION DU SITE

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site senteur-et-parfums.myshopify.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire du site : AMRANI Isaak

  • Contact : senteuretparfum@gmail.com

  • Adresse postale : 6 Rue du Docteur Schweitzer 13140 Miramas

  • Identification de l'entreprise : Société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 1 000,00 € € .

  • SIREN / SIRET : 840 915 136

  • Numéro de TVA : FR72840915136

  • Directeur de la publication : AMRANI Isaak

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le Site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

  • Contact de l'hébergeur : assistance@shopify.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

LOUKIL El Hadj est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

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4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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5. CNIL ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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6. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

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